Déposée le 12 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEZ RAYAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CROISÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEZ RAYAN domicilié(e) 16 RUE JACQUES VACHE - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 402 168 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEZ RAYAN, M. AOUNI Oualid domicilié(e) 16 RUE JACQUES VACHE - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque LE CROISÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945536.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEZ RAYAN, SARL - 16 RUE JACQUES VACHE - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 501402168
CHEZ RAYAN, M. AOUNI Oualid - 16 RUE JACQUES VACHE - 93200 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Inscription le 19 décembre 2012 - Retrait partiel n°591147 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-19
Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE CROISÉ"
